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Compte rendu

Gérard Chouquer, La terre dans le monde romain. Anthropologie, droit, géographie, Paris, éditions Errance, 2010, 357 pages

François Favory
p. 55-58
Référence(s) :

Gérard Chouquer, La terre dans le monde romain. Anthropologie, droit, géographie, Paris, éditions Errance, 2010, 357 pages

Texte intégral

  • 1 La limitation consiste à découper un territoire par des lignes droites, les limites, qui peuvent se (...)

1Lorsque nous avons commencé à travailler ensemble il y a plus de 30 ans, Gérard Chouquer et moi, nous nous sommes attachés à étudier les centuriations romaines, en Gaule méridionale, puis nous avons ouvert et élargi l’enquête aux formes non centuriées de la « limitation »1 romaine, y compris en recherchant les vestiges des formes archaïques, républicaines, de découpage du sol conquis par les Romains (strigatio/scamnatio), en Italie centro-méridionale (Chouquer et al. 1987). À l’époque, c’est-à-dire pendant la décennie 80, nous étions plus préoccupés par la détection des limitations romaines que par leur rôle dans la fiscalité (Chouquer, Favory 1991, 1992). La critique m’en avait été faite lors de la soutenance de ma thèse de doctorat d’État, en 1996. C’est en fréquentant assidûment les textes des auteurs rassemblés dans le corpus des arpenteurs romains que nous avons été conduits à nous préoccuper de la fiscalité foncière qui structure de fait nombre de ces traités (Chouquer, Favory 2001). Aujourd’hui, c’est à ce dossier que Gérard Chouquer consacre son dernier ouvrage, La terre dans le monde romain. Anthropologie, droit, géographie, paru aux éditions Errance en juin 2010.

  • 2 Adjectif qui traduit la forme latine gromaticus, dérivé de groma, l’équerre d’arpentage utilisée pa (...)

2C’est un problème complexe, peu documenté dans la littérature classique antique, où nombre de questions ouvrent sur des hypothèses, faute de discours clair des auteurs gromatiques2 sur l’ensemble du dispositif fiscal relatif aux terres de l’empire. Ces questions ne peuvent trouver réponse sans prendre en compte la diversité des statuts juridiques des personnes et des terres qu’elles occupent, détiennent ou louent. Le monde romain, rappelle l’auteur, pratique la « superposition des droits », ce qui signifie qu’une même terre connaît des maîtrises foncières – des formes d’appropriation – et des maîtrises usufruitières – des formes d’usage. S’ajoute, à cette superposition de droits, une juxtaposition géographique des situations juridiques, ce qui occasionne un « pavage » du territoire en entités foncières de statut juridique varié et relevant de juridictions différentes.

  • 3 Gérard Chouquer m’a rappelé que le grand André Déléage n’avait pas procédé autrement lorsqu’il avai (...)

3Le propos de Gérard Chouquer, lorsqu’il aborde le discours des traités gromatiques romains, est de respecter, autant que faire se peut, l’épistémologie de leurs auteurs, fondée sur ce qu’il dénomme l’analogisme méthodologique (Descola 2005 ; Chouquer 2007), ce qui invite à leur restituer une forme de rationalité qui se distingue de celle de la Modernité. Pour ce faire, Gérard Chouquer procède en deux étapes. Pour résumer un propos qui peut paraître au premier abord déroutant, puisqu’il nous guide d’emblée sur des terrains et à des époques éloignés du monde romain3, il s’emploie à remettre en question la proximité conceptuelle abusive qui prévaut dans l’approche moderne des réalités foncières antiques, qu’il a déjà dénoncée dans un précédent traité (Chouquer 2008a). Ce travail de déconstruction/reconstruction cognitive passe par une archéologie du savoir qui nous invite à visiter le droit foncier et les règles coutumières dans différentes cultures. Dans ce premier chapitre, « Les situations juridiques : généralités modernes et anciennes », l’auteur conduit le lecteur français à s’affranchir d’une vision familière du droit foncier national largement hérité du droit romain, qui tend à nous rendre ce dernier proche et génétiquement compréhensible, pour considérer le droit foncier romain comme un objet exogène, sinon exotique, qui nous fait obligation de le comprendre dans un contexte historique évoluant dans une longue durée de plus d’un millénaire, de l’époque royale à l’Antiquité tardive, et dans un contexte anthropologique radicalement original par rapport au nôtre.

  • 4 L’assignation étant la distribution de lots à des colons, les assignations viritanes sont les insta (...)

4Dans le second chapitre, « Anthropologie de l’espace agraire à l’époque romaine », Gérard Chouquer dresse le catalogue des types d’analogies à l’œuvre dans le corpus des arpenteurs romains. Cette approche est stimulante en ce qu’elle fouille le mode de raisonnement de spécialistes qui, loin de concevoir une vision uniforme de gestion des terres de l’empire, s’emploient à affronter la diversité des situations rencontrées. Diversité fondée à la fois sur la prise en compte des pratiques pérégrines et sur la distinction entre les terres occupées par les citoyens romains, à titre soit individuel (ager occupatorius, ager arcifinalis, assignations viritanes4), soit collectif : territoires des collectivités territoriales romaines, où coexistent les terres détenues par des particuliers et les terres ou ressources relevant de l’ager publicus populi Romani, celles de la collectivité locale et celle de la collectivité de la communauté romaine, représentée par l’État républicain, puis impérial.

5Dans le chapitre 3, « Le rapport social et spatial “fondiaire” », Gérard Chouquer propose de mobiliser un concept théorique, qu’il dénomme « rapport social foncier », pour désigner l’ensemble des relations que les individus et les sociétés entretiennent avec le sol et qu’il décline en rapport géosocial de base, de type “fondiaire” (fundus) (Testart 2005). Ce rapport de type fondiaire recouvre la maîtrise foncière et la matière d’usage, ou usufruitière au sens où l’entendent les spécialistes antiques, arpenteurs ou jurisconsultes. Il l’articule avec un « rapport géosocial territorial », ou de discontinuité spatiale, et un « rapport géosocial civique », ou de schéma de cohérence. Gérard Chouquer livre un catalogue très éclairant des formes sémantiques du mot fundus, de la pluralité sémantique de cette notion fondamentale qui désigne un domaine, une exploitation, une circonscription fiscale.

6Lorsqu’il affronte le concept de propriété, « catégorie lissante qui tend à uniformiser », dans la littérature du xixe siècle, Gérard Chouquer nous offre une exploration très stimulante sur les formes d’appropriation et d’usage des terres, tributaires de l’histoire de la conquête, du dominium optimo iure exercé par les citoyens romains sur les terres que leur ont données l’État et ses représentants, et les formes de possession sur l’ager publicus privatusque, « le domaine public et privé », notion contradictoire où l’usage est permis aux citoyens contre le versement d’une contribution, le vectigal.

7Quand les arpenteurs romains évoquent la proprietas, c’est pour désigner des ressources agro-pastorales ou forestières disjointes de la terre appropriée ou possédée (la possessio est la forme par laquelle on dispose et on jouit de l’usage d’une portion du domaine public contre un vectigal). Reste une difficulté essentielle, celle qui fonde le statut juridique des terres occupées par les pérégrins, dont les arpenteurs se soucient peu (p. 150).

8Ici, il faut intégrer la dualité fondamentale qui caractérise l’empire romain, fondée sur la distinction entre le citoyen romain, doté de droits et de privilèges qui le protègent dans tous les registres de sa vie privée, sociale et professionnelle, et le pérégrin, l’indigène conquis, qui est exclu de ce cadre protecteur.

9Le chapitre se clôt sur une idée forte, selon laquelle « l’unité civique repose en partie sur le rôle médiateur de la fiscalité fondiaire » et « cette médiation repose sur une pratique généralisée de l’affermage et de la garantie ». C’est souligner deux faits importants du fonctionnement de l’espace impérial : la fiscalité impériale suppose, premièrement, une structuration spatiale des contribuables, recensés par province, cité et subdivisions de cité, pagus et fundus, deuxièmement, une implication des notables dans la gestion de la fiscalité, du recensement des biens jusqu’à la répartition et à la levée des charges : les inscriptions institutionnelles des cités se font l’écho des charges exercées localement, tant au niveau de la cité qu’à celui des pagi, pour assurer la chaîne des opérations fiscales.

10Le chapitre 4, « La terre dans la législation et la politique romaine »,  aborde toute une série de questions fondamentales sur l’accès à l’ager publicus et à son appropriation (occupatio, possessio), mettant en jeu la tension entre l’État et les particuliers pouvant en détenir la partie qu’ils peuvent cultiver ou qu’ils ont l’espoir de pouvoir cultiver, selon les formules répétées dans différents textes antiques (Moatti 1993). Il s’agit ici de rappeler qu’un « possesseur » n’est pas un « propriétaire », pour user d’un vocabulaire moderne : le citoyen romain peut s’approprier en toute propriété une portion du sol conquis (ager arcifinius ou arcifinalis, ager quaestorius, ager colonicus, privatus, etc.), sur laquelle il va exercer pleinement un dominium, tandis qu’il pourra n’avoir que la jouissance d’une portion inaliénable dès lors qu’il « occupe » l’ager publicus, la partie demeurée collective, au nom et au bénéfice du peuple romain, du sol conquis. On imagine la complexité des situations ainsi créées et la politique aléatoire d’un État qui, selon l’époque, aura à cœur de disposer de l’ager publicus pour le distribuer (assignations coloniales ou viritanes) ou, au contraire, de s’opposer à toute assignation pour permettre à l’aristocratie sénatoriale de jouir sans entraves de ces immenses ressources foncières pour un usage agro-pastoral, minier ou artisanal. D’autant que l’occupation du domaine public implique le versement du vectigal que l’État, ou les collectivités territoriales romaines, doivent veiller à prélever. Le cas emblématique des subsécives italiens montre avec éclat combien le pouvoir impérial flavien a pu être contraint à composer face à la résistance active des possesseurs italiens, sommés de régler les arriérés de vectigal non acquitté, jusqu’à leur accorder la pleine propriété de terres réputées publiques.

11Il faut enfin préciser que tous ces droits exercés sur le sol conquis le sont au bénéfice des seuls citoyens romains, et non des pérégrins, ceux-là mêmes à qui Rome a confisqué les terres.

12Ce chapitre offre une matière très riche où les notions sont explorées dans l’évolution de leur champ sémantique articulée à l’évolution historique de la question agraire. Cette exploration suit pas à pas le discours gromatique et enregistre son évolution spécifique, compliquée par le fait que tous les acteurs n’abordent pas les mêmes questions, ni les mêmes régions, et hiérarchisent différemment les thématiques qui motivent leur discours.

  • 5 À l’origine, on distingue le tributum pour les provinces impériales et le stipendium pour les provi (...)

13Le chapitre 5, « La fiscalité fondiaire et la fiscalité vectigalienne », aborde la question passionnante et complexe de la double fiscalité qui pèse sur les terres de l’empire, soit les terres soumises et occupées par des pérégrins assujettis au versement du tributum soli (fiscalité tributaire)5, soit les terres soumises et intégrées dans l’ager publicus, restées inaliénables ou concédées à une collectivité territoriale (res publica), ou à un sanctuaire et au collège religieux qui en dessert le culte et le gère, et sur lesquelles pèse le vectigal (fiscalité vectigalienne). Je crois qu’il faut admettre, dans la littérature antique, deux acceptions du mot vectigal pour la fiscalité foncière. Le lexique des vectigalia est en effet assez ubiquiste : loin de ne désigner que les redevances perçues pour la possession de l’ager publicus, les vectigalia peuvent désigner des redevances dues par les peuples indigènes des provinces, comme le montre l’énoncé de Cicéron sur la typologie des modes de prélèvement de l’impôt provincial (Verrines II, 3, 12) étudié par Jérôme France (2007 : 174) : dans ce cas, le sol de la province est assimilé à une propriété du peuple romain (Gaius, Institutes, 2, 7 : …in eo solo (provinciali) dominium populi Romani est vel Caesaris…) (cf. France 2009). Et la formulation de Cicéron est source de confusion, entre la ratio agrorum vectigalium et le vectigal certum stipendiarium : dans les deux cas, dans son discours, le vectigal désigne l’impôt provincial dû par les pérégrins et nullement la redevance due par les particuliers occupant l’ager publicus. Pourtant, à son époque, le mot signifiait déjà celle-ci. Autrement dit, si le vocable désigne à coup sûr la redevance due par un occupant romain de l’ager publicus, il désigne aussi, dans certains textes, l’impôt dû par les pérégrins : à mon avis, tel est le cas quand Hygin l’Arpenteur développe son célèbre et controversé exposé sur le recours à la quadratura pour les terres provinciales vectigaliennes, qu’il oppose aux terres coloniales romaines auxquelles il convient, selon lui, de réserver la centuriation. Selon moi, il ne s’agit pas dans ce cas d’une distinction entre l’arpentage de terres coloniales et celui de l’ager publicus, mais entre l’arpentage des terres romaines et celui des terres pérégrines.

14Il n’en reste pas moins que cette conception, par Hygin l’Arpenteur, d’une pratique géométrique propre aux terres vectigaliennes – qu’il faut donc identifier –, introduit un débat intéressant et d’actualité dans les publications spécialisées. Ce débat porte sur les techniques de recensement des biens imposables (188 sq.). Dans une approche très stimulante, il promeut, aux côtés de la limitation et de sa forme la plus commune à la fin de la République et sous l’Empire, la centuriation, des techniques d’enquête fiscale croisée avec une géographie fiscale. On affirmera, de manière très concise, que la centuriation projette sur le sol le canevas géométrique d’une carte cadastrale, au sens contemporain du terme, permettant de situer un occupant du sol, quel que soit son statut, et des charges fiscales, dans un système de coordonnées rationnelles, quasi géoréférencées, dont on peut vérifier l’existence sur le terrain, grâce à un bornage épigraphe spécifique. Cette localisation est consignée dans des registres archivés au sein de la province et à Rome. On s’est beaucoup interrogé sur le rôle fiscal des pagi. Les ouvrages récents de Michel Tarpin (2002) et du regretté Luigi Capogrossi Colognesi (2002) ont revalorisé le rôle du pagus comme une solution alternative du recensement des biens-fonds : c’est lui qui médiatise l’insertion du bien déclaré (fundus) dans la cité de référence (Ulpien, Digeste, 50, 15, 4). Une autre entité territoriale à vocation fiscale coexiste avec le pagus, celle du mons (p. 194-195, d’après Siculus Flaccus). Le pagus dispose d’une aire territoriale définie et contrôlée et de ses propres institutions, attestées par les textes et l’épigraphie. À une autre échelle de recensement, des communautés indigènes se voient attribuer une charge fiscale globale qui est estimée après mesurage du pourtour du territoire concerné (ager mensura comprehensus). Cette technique signifie aussi que, dans ce cas de figure, le tribut fixé est global et ne repose pas sur une évaluation de l’occupation des sols ouvrant sur un impôt proportionnel à la récolte, comme la dîme sicilienne ou la fiscalité des terres pannoniennes évoquées par Hygin l’Arpenteur. On sait, depuis le témoignage de Cicéron, que les terres provinciales sont soumises soit à ce qu’il appelle un « vectigal fixe (c’est-à-dire déterminé à l’avance), qu’on appelle stipendiaire », soit à une contribution sur la base d’une quotité : il est clair, selon moi, que le mode d’imposition retentit sur le mode d’évaluation de l’assiette fiscale et de son échelle géographique.

15Les chapitres 2 à 5 constituent, à mon sens, le cœur de l’ouvrage et livrent la contribution la plus originale par rapport aux publications antérieures de l’auteur. Ils donnent une cohérence et une architecture au discours démultiplié des auteurs gromatiques.

16Les chapitres 6, 7 et 8 m’ont moins surpris car leur matière, qui reprend des éléments déjà abordés dans notre ouvrage de 2001, m’était mieux connue. Ils adoptent aussi quelquefois une forme de rédaction hachée, en courtes rubriques qui renvoient à d’autres publications, le texte de 2010 visant à synthétiser une approche thématique. L’auteur a pris soin, dès l’introduction, d’inviter le lecteur à se munir de notre ouvrage de 2001 ou à s’y référer, ce qui l’autorise à ne pas répéter son contenu.

17Le chapitre 6 expose « Les techniques d’arpentage et d’enregistrement », le chapitre 7 « La prise en compte de l’instabilité dans la pratique gromatique », le chapitre 8 « Les controverses agraires » qui signent « l’intervention de l’arpenteur dans le domaine du droit ».

18Le chapitre 6 se préoccupe de répondre à des questions pratiques sur la délimitation et la localisation des terres à la fois hors du cadre formalisé de la limitation, autrement dit pour l’essentiel la centuriation, et à l’intérieur d’une centuriation, à un « niveau sous-intermédiaire », ce qui conduit l’auteur à s’interroger sur le sens de strigae et de scamna à l’époque impériale. Cette enquête sur les pratiques de terrain des arpenteurs s’appuie en partie sur l’expertise précieuse de Anne Roth Congès, sollicitée sous la forme d’un dialogue épistolaire. Le débat explore ainsi les techniques décrites dans le corpus gromatique pour conduire une finitio (délimitation), more arcifinio, c’est-à-dire une délimitation comme dans le domaine privé, en utilisant différents signes, naturels et anthropiques, et sans recourir à un arpentage géométrique et périodique garanti par l’État.

19À cette discussion technique s’ajoute l’exposé de procédures complémentaires, comme la mesure par pieds (pedatura) qui produit des successions de mesures dans certains traités du corpus gromatique, ou le codage par des lettres et des chiffres, gravés sur les bornes et largement présentés dans les sections tardives du corpus gromatique, y compris sous forme illustrée, comme les « lettres remarquables » ou « isolées » et les catalogues des énigmatiques « maisons des lettres » (casae litterarum), publiées en cinq catalogues alphabétiques qui seraient, selon Anne Roth Congès (2006), des notices décrivant des domaines dont le travail de délimitation est détaillé.

20Partant de cette identification, Gérard Chouquer propose une nouvelle interprétation de ces domaines, entendus comme des circonscriptions d’enregistrement des exploitations. Les lettres pourraient être un codage pratique pour passer d’un plan (forma) à une liste des entités fiscales décrites dans un document archivé. Il voit dans cette attention accrue des textes tardo-antiques l’indice de ce qui constitue alors l’activité dominante des arpenteurs, la délimitation des lieux (segregatio locorum ou separatio fundorum) et la maîtrise des confins (p. 245-246). Les références à la limitation et à son lexique ne témoigneraient que de la survivance de formes héritées et historiquement datées. Cette hypothèse me paraît assez convaincante, en ce qu’elle permet de comprendre la dualité du discours gromatique, entre des traités datant majoritairement du Haut-Empire et portant sur la limitation géométrique et périodique, et des textes plus tardifs préoccupés par les techniques de finitio. L’objet du travail des arpenteurs a clairement changé. La fin du chapitre 6 est consacrée à une synthèse actualisée sur la documentation cadastrale et fiscale qui complète utilement, et de manière encore une fois pratique, la synthèse de Claudia Moatti et celle que nous avons présentée dans notre ouvrage de 2001.

21La gestion par l’arpentage romain de l’instabilité constitue la matière du chapitre 7, ce qui permet à Gérard Chouquer de réunir dans ce texte différentes enquêtes portant sur des objets variés : la superposition de limitations dont nous avons démontré jadis la réalité, contre une forte opposition nourrie d’incrédulité et d’ignorance des faits et des textes antiques concernés, à partir du terrain et des textes gromatiques eux-mêmes ; les mutations des terres ; les problèmes engendrés par le déplacement de cours d’eau dont l’approche traduit, là aussi, une évolution des pratiques et de la jurisprudence durant le Haut-Empire lui-même (p. 277).

22L’ouvrage se clôt par le chapitre sur les controverses agraires. Pour Gérard Chouquer, ce dossier illustré par le traité du Pseudo-Agennius témoigne d’une volonté des arpenteurs romains de définir le champ de leurs compétences juridictionnelles par rapport à celui des compétences du juge ordinaire, chargé de l’application du droit civil. Cette réaction de la profession se justifie par les mutations qui affectent la gestion de l’ager publicus, mutations mises en lumière avec éclat dans l’affaire des subsécives italiens sous le règne des Flaviens. L’auteur démontre que l’organisation formelle des quinze controverses agraires relève d’un schéma intellectuel analogique multipolaire, modélisé dans un schéma (fig. 23, p. 132) dont la compréhension suppose la lecture de l’analyse des dites controverses (p. 285 sq.).

23Dans sa conclusion, Gérard Chouquer livre sa conception de la structure fondiaire, modélisée dans un schéma pyramidal (fig. 55, p. 134), dont chacune des faces correspond à une instance de la gestion du foncier : 1) « la fiscalité à base fondiaire », 2) « la chorographie ou description rationnelle des lieux et des territoires », 3) la théorisation du fundus comme niveau agronomique pertinent et 4) l’élaboration progressive d’un « concept-collecteur6 » nouveau, étendu, du dominium fondu dans la proprietas.

24Au total, cet ouvrage, enrichi par une illustration partiellement en couleur et par un index bienvenu, doit beaucoup à une vaste culture, si l’on prend en compte la manière qu’a l’auteur de recourir à des disciplines plutôt éloignées de l’archéologie agraire et de l’archéologie des paysages, comme l’anthropologie et l’histoire du droit. Ce faisant, Gérard Chouquer, ouvert à des approches contemporaines du fait foncier par son inclination, ses engagements personnels et son activité de rédacteur en chef d’Études rurales, donne de l’air à l’histoire agraire de la Rome antique, en s’affranchissant du découpage chronologique traditionnel (République ≠ Haut-Empire ≠ Bas-Empire), et en mettant en perspective et en cohérence les longues évolutions des pratiques fiscales, tant sur le terrain, par la délimitation et la localisation des biens soumis à contribution ou exemptés de charges, que dans l’écriture du droit.

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Bibliographie

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Chouquer, G., M. Clavel-Lévêque, F. Favory et J.-P. Vallat. 1987. Structures agraires en Italie centro-méridionale. Cadastres et paysages ruraux. Rome, École française de Rome (Collection de l’École française de Rome, 100), 233 p.

Déléage, A. 1934. « Les cadastres antiques jusqu’à Dioclétien », Études de papyrologie, tome II, Le Caire : 74-228.

Descola, Ph. 2005. Par-delà nature et culture. Paris, Gallimard, 641 p.

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Roth Congès, A., 2006. « Nature et authenticité des Casae litterarum d’après l’analyse de leur vocabulaire », in : D. Conso, A. Gonzalès et J.-Y. Guillaumin (dir.), Les vocabulaires techniques des arpenteurs romains. Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté : 71-124.

Tarpin, M. 2002. Vici et pagi dans l’Occident romain. Rome, École française de Rome (Collection de l’École française de Rome, 299), 488 p.

Testart, A. 2005. Éléments de classification des sociétés. Paris, Errance, 162 p.

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Notes

1 La limitation consiste à découper un territoire par des lignes droites, les limites, qui peuvent se couper à angle droit, formant alors une centuriation.

2 Adjectif qui traduit la forme latine gromaticus, dérivé de groma, l’équerre d’arpentage utilisée par les arpenteurs romains, et qui qualifie tout ce qui touche à leur activité professionnelle.

3 Gérard Chouquer m’a rappelé que le grand André Déléage n’avait pas procédé autrement lorsqu’il avait inauguré la magistrale étude sur les cadastres antiques par une revue de détail des pratiques cadastrales modernes, pour qualifier ce qu’était un cadastre et qui n’en relevait pas (Déléage 1934).

4 L’assignation étant la distribution de lots à des colons, les assignations viritanes sont les installations individuelles de colons, « homme par homme » (viritim), sur une terre conquise, qui se distinguent des installations « coloniales », opérées dans le cadre collectif d’une colonie.

5 À l’origine, on distingue le tributum pour les provinces impériales et le stipendium pour les provinces sénatoriales. Mais les deux vocables sont équivalents et c’est le premier qui va s’imposer.

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Pour citer cet article

Référence papier

François Favory, « Gérard Chouquer, La terre dans le monde romain. Anthropologie, droit, géographie, Paris, éditions Errance, 2010, 357 pages », Les nouvelles de l'archéologie, 125 | 2011, 55-58.

Référence électronique

François Favory, « Gérard Chouquer, La terre dans le monde romain. Anthropologie, droit, géographie, Paris, éditions Errance, 2010, 357 pages », Les nouvelles de l'archéologie [En ligne], 125 | 2011, mis en ligne le 30 octobre 2014, consulté le 19 octobre 2017. URL : http://nda.revues.org/1549 ; DOI : 10.4000/nda.1549

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Auteur

François Favory

Cnrs-Université de Franche-Comté, Umr 6249, Laboratoire Chrono-Environnement

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