Navigation – Plan du site

Archéologie préventive

Mettre fin à la concurrence commerciale
Vincent Blouet et Laurence Manolakakis
p. 13-16

Résumés

Pendant les années 1980, le développement de méthodologies adaptées à l'archéologie préventive et l'augmentation du volume des activités ont généré un renouvellement considérable des données et des problématiques de recherche. Mais avec les années 1990, l'absence de décisions politiques sur deux sujets majeurs - le financement des opérations et l'emploi nécessaire à l'accomplissement des missions - a provoqué une crise qui a duré dix ans. Cela aboutit à la réforme de 2002 puis à la loi de 2003, dont l'un des points emblématiques est la concurrence commerciale. Aujourd'hui au nombre de quinze, les entreprises privées s'avèrent extrêmement rentables puisque leur bénéfice net moyen se situait en 2010 autour de 10 %. On peut raisonnablement s'interroger sur les mécanismes qui permettent de dégager de tels excédents sur des fouilles archéologiques. Les différences de prix relevées entre opérateurs privés et publics pour des opérations comparables dépendent à la fois du coût unitaire et du nombre d'archéologues employés pour réaliser les opérations. Tandis que, de leur côté, les opérateurs formatent des opérations au rabais pour garder ou conquérir des parts de marché, les rapporteurs, pour ce qui concerne l'évaluation, ne peuvent consacrer que quelques heures à l'analyse des rapports de fouille et ne réalisent qu'à titre exceptionnel des expertises de terrain. Il est urgent d'arrêter cette mécanique infernale, qui requalifie l'archéologie préventive en activité de BTP. Il faut pour cela rendre la maîtrise d'ouvrage à l'État, ce qui permettra de ramener dans le champ scientifique les critères de choix des oéprateurs. La société française est sans doute prête à ces choix : dans leur très grande majorité, les citoyens, y compris les aménageurs, considèrent déjà que le patrimoine archéologique constitue un bien collectif dont la responsabilité de la conservation et de l'étude incombe à la puissance publique.

Haut de page

Texte intégral

La loi de 2001

1Cette loi a été le fruit d’une mobilisation originale et exemplaire associant les agents, les organisations syndicales et ce que l’on a l’habitude de qualifier les grands intellectuels. Les Nouvelles de l’archéologie, alors dirigées par Anick Coudart, en avaient été la tribune.

2Ainsi, après trois décennies d’atermoiement, la France s’était dotée de sa première législation sur l’archéologie préventive avec la loi du 17 janvier 2001. Cette histoire peut sommairement être résumée en trois étapes :

  • dans le courant des années 1970, prise de conscience de l’importance des destructions occasionnées par l’accélération des travaux d’aménagement ;

  • pendant les années 1980, développement de méthodologies adaptées à l’archéologie préventive et augmentation du volume des activités, générant un renouvellement considérable des données et des problématiques de recherche ;

  • à partir du début des années 1990, ouverture d’une crise qui a duré dix ans et résultait de l’absence de décisions politiques sur deux sujets majeurs : le financement des opérations et l’emploi nécessaire à l’accomplissement des missions. En 1998, sous un gouvernement de gauche, un énième soubresaut permettait de placer le politique devant ses responsabilités.

3Fruit d’un des plus longs cheminements législatifs de la Ve République (sept navettes parlementaires en 2 ans), la loi de janvier 2001 affirmait enfin plusieurs grands principes fondamentaux : la responsabilité de l’État dans la sauvegarde du patrimoine archéologique, l’affirmation du caractère de service public des missions, l’ancrage de l’archéologie préventive dans la recherche puisqu’elle ne saurait se résumer à une purge de terrain sur lequel pèserait une « hypothèque archéologique ». La création de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), chargé de la réalisation des fouilles et de la mise en forme des données, venait compléter le dispositif institutionnel de l’État dans le domaine de l’archéologie. Les services centraux et déconcentrés du ministère de la Culture et de la Communication (Mcc) se voyaient confortés dans leur rôle d’instruction, de contrôle et de coordination de la discipline tandis que le Centre national de la recherche scientifique (Cnrs) conservait ses prérogatives en matière de recherche fondamentale. Malgré ces avancées majeures, la loi ne résolvait pas tous les problèmes.

Des difficultés persistantes

4En premier lieu, le législateur n’avait pas traité la question de la propriété du mobilier archéologique, laissant en l’état la loi de 1941, fortement imprégnée de l’esprit de Vichy en terme de respect de la propriété privée. Pourtant, dans plusieurs pays européens, aujourd’hui, le patrimoine archéologique est propriété publique. En second lieu, la loi laissait un goût amer aux archéologues de collectivités territoriales qui se sentaient écartés de l’archéologie préventive au profit d’un établissement public national monopolistique. Pourtant, ce transfert de compétences (la responsabilité et l’obligation d’intervention) a été refusé jusqu’à présent car la prescription archéologique, considérée comme une source de complications pour l’aménagement du territoire, est une responsabilité difficile à assumer par les élus de proximité.

5La loi de 2001 posait des bases claires : le financement par les aménageurs sur le principe pollueur-payeur, l’instauration d’une redevance à caractère fiscal et non pour service rendu, ce qui écartait l’activité du champ de la concurrence commerciale. Néanmoins, deux points de faiblesse majeurs persistaient. En faisant de la prescription, délivrée par les conservateurs régionaux de l’archéologie sous l’autorité des préfets de région, le fait générateur de l’impôt, tant pour les diagnostics que pour les fouilles, il confiait à ces fonctionnaires une responsabilité à titre individuel : un tel mécanisme est source d’inégalité de traitement à l’échelle du territoire national puisque l’impôt procède de critères subjectifs, difficilement mesurables. Cette difficulté était renforcée par l’assiette fiscale, dont les notions de « structure simple ou complexe » entrant dans le calcul n’étaient pas précisément définies, donnant une très grande latitude aux prescripteurs pour fixer le montant de l’impôt. Par ailleurs, les formules de la redevance, relativement simples pour qui pratique le Code général des impôts, semblaient d’une complexité insurmontable pour les agents des Sra mais aussi de l’Inrap, dont la fiscalité n’est pas le métier.

La réforme de 2002

6Ainsi, dès janvier 2001, le cœur du réacteur, c’est-à-dire le financement, présentait des imperfections graves qui menaçaient l’ensemble du dispositif. En 2002, quelques semaines à peine après l’entrée en application effective de la loi, un élu d’une petite commune rurale se voyait présenter un titre de perception de plusieurs millions d’euros car des fossés de parcellaires gallo-romains avaient été qualifiés de « complexes » du point de vue fiscal. Ceci déclencha la révolte des parlementaires qui, en un quart d’heure de débat, divisèrent par deux le taux de la redevance, retirant ainsi toute viabilité au système.

7En outre, les solutions aux problèmes budgétaires de l’Inrap n’ont pas suivi les recommandations du rapport de l’inspection générale de la Culture, qui préconisait une réforme du financement de l’archéologie préventive. Au contraire, les solutions apportées par le nouveau gouvernement de 2002 remettaient en cause les principes fondamentaux de la loi de 2001. Guillaume Cerrutti, directeur de cabinet du ministre Jean-Jacques Aillagon, désormais chargé des questions d’archéologie, se revendiquait de l’idéologie libérale. Principal artisan, avec le directeur du Patrimoine de l’époque, de la révision de la loi sur l’archéologie préventive, mais aussi auteur de celle sur le mécénat culturel, ce haut fonctionnaire a par la suite été nommé directeur de la concurrence par le ministre du Budget Nicolas Sarkozy. Aujourd’hui, il exerce la fonction de président directeur général de Sotheby’s France, qui est l’un des principaux intervenants sur le marché français de l’art et des antiquités… Il n’est donc pas étonnant que les modifications législatives adoptées alors à la hussarde par le Parlement au printemps 2003 n’aient en rien répondu aux besoins. Aujourd’hui encore, l’Inrap est en déficit chronique de plusieurs millions chaque année.

8Depuis 2003, les mécanismes de la redevance ont été révisés à six reprises et l’Inspection générale des finances comme le rapporteur du Budget concluent régulièrement à la nécessité de réviser de fond en comble ce dispositif de financement. Avec le recul, l’archéologie préventive apparaît comme l’un des premiers terrains de jeu du dogmatisme libéral qui s’est acharné sur tous les services publics de l’État ces dix dernières années, mis en œuvre par la désormais trop fameuse Révision générale des politiques publiques (Rgpp) : privatisation des missions de maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre, services de l’État réduits à des tâches d’instruction et de contrôle mais privés des moyens humains permettant d’exercer ces missions, mise en concurrence commerciale des opérateurs publics avec le secteur privé. Tout ce qui caractérise la réforme de l’archéologie de 2003 se retrouve à des degrés divers dans les plans de la Rgpp qui touchent aujourd’hui l’ensemble des services publics, remettant en cause leur rôle de garants du pacte social français.

Huit ans après la loi

9Près d’une décennie après la première loi sur l’archéologie préventive et les réformes ultérieures, il est urgent d’en dresser le bilan. Ceci ne peut être fait en quelques lignes mais des éléments saillants peuvent être mis en évidence sur un des points emblématiques de la loi de 2003, la concurrence commerciale.

10En juin 2010, à l’occasion d’un« Retour critique sur l’archéologie médiévale depuis 10 ans », largement diffusé par voie électronique, Jean Chapelot se félicite de cette nouvelle orientation donnée à l’archéologie française. Celui qui fut l’ancien responsable de la mission de la recherche et de la technologie du ministère de la Culture fait l’apologie de la concurrence commerciale, en s’appuyant principalement sur un document interne du « Syndicat national des professionnels de l’archéologie », qui regroupe la plupart des dirigeants des entreprises privées d’archéologie. Il conclut que ces sociétés privées ont acquis « un poids et une crédibilité croissante » qu’il convient de renforcer en les intégrant pleinement dans les processus de décision. Il faut croire que cet avis d’expert est entendu puisque depuis 2011, deux archéologues privés sont membres des Commissions interrégionales de recherche archéologique (Cira). En outre, la réforme en cours du financement de l’archéologie préventive semble ouvrir aux entreprises privées la possibilité de s’associer aux projets de recherche de l’Inrap et d’obtenir ainsi une part de la redevance en guise de financement. On peut en effet s’interroger sur la légitimité de faire financer par le Public les opérations de sociétés privées qui dégagent déjà d’importants bénéfices. Plus récemment encore, le ministère a proposé que les entreprises privées puissent assurer auprès des aménageurs une assistance à la maîtrise d’ouvrage pour les fouilles archéologiques. À l’instar de ce qui est observé dans d’autres domaines, il s’agirait en pratique du premier pas vers la privatisation des missions de contrôle qui incombent aujourd’hui à l’État.

Les entreprises privées d’archéologie

11Ces évolutions ne sont pas sans poser de questions notamment du point de vue de la loi. Sur les 15 entreprises privées recensées début 2011 par le Mcc, 12 sont adhérentes au Syndicat national des professionnels de l’archéologie. La cartographie des opérations menées par les adhérents de ce syndicat ne présente pratiquement aucun recouvrement, ce qui amènerait vraisemblablement le Conseil de la concurrence, s’il en était saisi, à déclencher une enquête pour suspicion d’entente professionnelle destinée à limiter les effets de la concurrence. La consultation du site infogreffe.fr, qui recense les bilans annuels des entreprises déposés auprès des tribunaux de commerce, montre par ailleurs (tabl. 1) que les sociétés d’archéologie privées ont dégagé un bénéfice cumulé de 4,4 millions d’euros pour un chiffre d’affaires total de 49,4 millions d’euros sur les années 2006 et 2009 pour lesquelles on dispose de données complètes (à l’exception de deux entreprises dont le siège social est à l’étranger). Si l’on excepte l’unique société sous statut de coopérative ouvrière, qui affiche un déficit cumulé de 350 000 euros sur les deux derniers exercices, le taux de profit moyen après impôt se situe aux alentours de 10 % par an. Le moins que l’on puisse dire, c’est que ces sociétés s’avèrent extrêmement rentables puisque le bénéfice net moyen des entreprises du CAC 40 était en 2010 de 3,5 %…

Tabl. 1

Chiffre d’affaires

2006

2007

2008

2009

2010

Total

Antea Archéologie

807

1 243

1 802

312

1 817,5

5 981,5

Archéosphère

118

226

929

190

1 510,5

2 973,5

Arkemine

364

295

596

127

515,0

1 896,8

ACTER

392

788

741

0

963,1

2 884,1

HADES

1 039

1 658

552

2 973

nd

6 222,0

Archéopole

1 118

2 665

4 030

770

2 963,0

11 546,0

Paléotime

566

576

2 491,1

1 142,0

Archéodunum

142

1 321

2 785

623

nd

4 871,0

Eveha Archéologie

106

416

2 753

nd

3 275,0

IKER Archéologie

0

209

421

193,2

630,0

Total

3 980

8 302

12 626

8 745

33 653

Résultat net

2006

2007

2008

2009

2010

Total

Antea Archéologie

88

68

37

1785

111,7

2,0

Archéosphère

-20

52

131

1821

130,4

2,1

Arkemine

32

48

19

558

0,4

0,7

ACTER

3

47

54

780

-40,0

0,8

HADES

143

217

2766

204

nd

3,3

Archéopole

296

617

477

3970

-161,6

5,2

Paléotime

38

1886

221,0

1,9

Archéodunum

22

35

55

3202

nd

3,3

Eveha Archéologie

543

2070

446

nd

3,1

IKER Archéologie

34

8

68

43,4

0,1

Total

564,1

1 661,0

5 655,0

14 720,0

22 600,1

RN/CA

14,2 %

20 %

44,8 %

168,3 %

167,2 %

Chiffres d’affaires en K €  et résultats nets des entreprises privées d’archéologie de 2006 à 2010. Source Infogreffe

12On peut raisonnablement s’interroger sur les mécanismes qui permettent de dégager des excédents aussi importants sur des fouilles archéologiques. Un des premiers éléments d’analyse est que la « main invisible du marché » prônée par les chantres du libéralisme comme solution à tous les problèmes de nos sociétés est, comme ailleurs, largement une fiction. Les coûts unitaires de main-d’œuvre facturés aux aménageurs sont aujourd’hui souvent très proches, que l’opérateur soit public (Inrap) ou privé. Les différences de prix relevées entre opérateurs pour des opérations comparables dépendent donc à la fois du coût unitaire et du nombre d’archéologues employés pour réaliser les opérations. Ces aspects quantitatifs ne sont pas sans effet sur la qualité de la prestation scientifique.

13C’est là que réside la question centrale qui se pose en archéologie préventive, celle de la maîtrise d’ouvrage des fouilles. Depuis la réforme de 2003, les aménageurs sont titulaires des autorisations de fouilles, alors même que leur intérêt économique est de sélectionner des opérateurs dont l’intervention sera la plus brève et la moins coûteuse possible. Des études juridiques, notamment la décision du Conseil d’État de 2003, ont montré qu’il s’agissait là aussi d’une fiction au sens du droit européen car l’opération archéologique ne constitue pas une activité réalisée au bénéfice privé de l’aménageur mais au service de la collectivité toute entière.

14Cet artifice juridique, socle de la concurrence commerciale en archéologie, est générateur d’effets pervers qui avaient été parfaitement prévus par le Conseil national de la recherche archéologique (Cnra) dans son avis rendu sur le projet de loi de 2003. Quelques scandales dont la presse s’est fait l’écho, comme celui de la villa de la Garanne à Berre-l’Étang, illustrent parfaitement ces dérives. Les aménageurs contraints de réaliser des fouilles recherchent un prestataire qui effectue les opérations dans les délais les plus brefs, quels qu’en soient la qualité et le sérieux scientifique. Évaluer la qualité scientifique d’un projet d’intervention ne relève d’ailleurs pas de leurs compétences et ne devrait pas relever de leur rôle ou de leur mission.

15On notera en outre que les services de l’État sont submergés par les tâches administratives, démultipliées par la loi de 2003. Frappés par la règle de suppression d’un emploi sur deux agents partant à la retraite, il leur est ainsi de plus en plus difficile d’exercer le contrôle scientifique des opérations.  Les opérateurs privés, mais aussi l’Inrap aujourd’hui engagé dans un « plan de reconquête des aménageurs », formatent des opérations au rabais pour garder ou conquérir des parts de marché.

16L’évaluation a posteriori de la qualité scientifique par les Cira ne donne pas entière satisfaction. Les rapporteurs ne peuvent consacrer que quelques heures à l’analyse des rapports de fouille et ne réalisent qu’à titre exceptionnel des expertises de terrain.

Patrimoine archéologique et maîtrise d’ouvrage

17Il est urgent d’arrêter cette mécanique infernale qui requalifie l’archéologie préventive en une activité de Btp. Il faut revoir en profondeur la loi de 2003, en particulier sur la question de la maîtrise d’ouvrage. C’est-à-dire rendre la maîtrise d’ouvrage à l’État, ce qui permettra de ramener dans le champ scientifique les critères de choix des opérateurs. Dans le même temps, il est sans doute d’actualité de proposer une nationalisation du mobilier archéologique autre que les trésors (couverts par des dispositions spécifiques du Code civil). Cette mesure s’oppose aux procédures enclenchées par le Mcc qui souhaite élaborer des protocoles d’élimination du « mobilier archéologique encombrant » – le mobilier ainsi qualifié concernant le lithique, la céramique, la faune, les prélèvements, les squelettes humains, le lapidaire, le métal, etc. – dont il est envisagé qu’il soit détruit, réenterré ou vendu…

18La société française est sans doute prête à ces choix. En effet, dans leur très grande majorité, les citoyens, y compris les aménageurs, considèrent déjà que le patrimoine archéologique constitue un bien collectif dont la responsabilité de la conservation et de l’étude incombe à la puissance publique.

Haut de page

Pour citer cet article

Référence papier

Vincent Blouet et Laurence Manolakakis, « Archéologie préventive », Les nouvelles de l'archéologie, 127 | 2012, 13-16.

Référence électronique

Vincent Blouet et Laurence Manolakakis, « Archéologie préventive », Les nouvelles de l'archéologie [En ligne], 127 | 2012, mis en ligne le 30 mars 2015, consulté le 28 avril 2017. URL : http://nda.revues.org/1297 ; DOI : 10.4000/nda.1297

Haut de page

Auteurs

Vincent Blouet

Service régional de l’archéologie de Lorraine
vincent.blouet@culture.gouv.fr

Articles du même auteur

Laurence Manolakakis

Cnrs, Umr 8215 Trajectoire
laurence.manolakakis@mae.cnrs.fr

Haut de page

Droits d’auteur

© FMSH

Haut de page
  • Logo Éditions de la Maison des sciences de l'homme
  • Revues.org